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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alexia Et Compagnie
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Zéro défaut
Marque expirée - Marque en non vigueur

Zéro défaut
Alexia Et Compagnie SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3722024
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
Zéro défaut de Alexia Et Compagnie

Présentation de la marque Zéro défaut

Déposée le 17 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alexia Et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zéro défaut »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alexia Et Compagnie domicilié(e) 7 côte du Thuit - 27940 - PORT-MORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexia Et Compagnie, SARL domicilié(e) 7 côte du Thuit - 27940 - PORT-MORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro défaut est expirée depuis le 17 mars 2020.

Alexia Et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : Dilou Star , SORTIES POUR LES ENFANTS


Alexia Et Compagnie SARL, SARL - 7 côte du Thuit - 27940 - PORT-MORT - France


Alexia Et Compagnie, SARL - 7 côte du Thuit - 27940 - PORT-MORT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549400 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 10 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561696 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.